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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONCEPTUA COMPTOIR DE LA BASTILLE
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L'ATELIER DE CANAPES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ATELIER DE CANAPES
CONCEPTUA COMPTOIR DE LA BASTILLE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
94507556
Date de dépôt :
22/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2004

Présentation de la marque L'ATELIER DE CANAPES

Déposée le 22 février 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONCEPTUA COMPTOIR DE LA BASTILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ATELIER DE CANAPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-14 du 8 avril 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONCEPTUA COMPTOIR DE LA BASTILLE domicilié(e) 9, rue de la Roquette, 75011 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 665 780 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS - France.

La marque L'ATELIER DE CANAPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ATELIER DE CANAPES est expirée depuis le 22 février 2004.

CONCEPTUA COMPTOIR DE LA BASTILLE a également déposé les autres marques suivantes : AEROBED , C "LA BROCANTE COLONIALE"


CONCEPTUA COMPTOIR DE LA BASTILLE (S.A.R.L.) - 9, rue de la Roquette, 75011 PARIS - France - SIREN 329665780


CABINET A. BAROIS - France


Inscription le 23 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°425144 - Publication au BOPI 2005-12-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-31

Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14

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